Top

Franck Montaugé

Sénateur du Gers

Interventions

Agriculture: une mesure de bon sens pour les coopératives

« Je me réjouis que l’Assemblée nationale ait confirmé , ce 11 décembre en deuxième lecture,  l’extension du suramortissement à l’ensemble des coopératives, tel que le Sénat l’avait adopté le 23 novembre dernier », a déclaré le sénateur Franck Montaugé. Grâce à cette mesure, les adhérents de toutes les coopératives agricoles pourront bénéficier d’allègements fiscaux, soit au prorata de l’utilisation du matériel investi (comme pour les CUMA), soit au prorata de leurs parts sociales.

Le 30 novembre dernier, dans le cadre des discussions sur le projet de loi de finances (PLF), alors qu’il défendait à la tribune du Sénat le budget de la mission Agriculture, forêt et affaires rurales (AAFAR), le sénateur Montaugé avait interpellé le ministre de l’Agriculture Stéphane Le Foll sur ce sujet: « M. le Ministre, le suramortissement pourrait aussi très utilement servir la compétitivité de nos coopératives dont les plus grandes sont engagées dans la compétition internationale et contribuent très positivement à notre balance du commerce extérieur. En disant cela, je pense à des caves vinicoles comme celle de l’Union Plaimont dans le Gers que vous connaissez bien ! »

Désormais adoptée par l’Assemblée nationale, cette mesure de bon sens devrait contribuer à renforcer les coopératives qui jouent un rôle essentiel dans l’économie de l’agriculture.

Téléchargez ici le texte de l’article de loi

Compétitivité de l’agriculture: un texte insuffisant

Le sénateur Franck Montaugé est intervenu mercredi après-midi à la tribune du Sénat dans le cadre de la discussion générale de la proposition de loi sur la compétitivité de l’agriculture et de la filière agro-alimentaire présentée par des sénateurs « Les Républicains ». Une proposition qui, estime Franck Montaugé, « n’apporte pas des réponses à la hauteur de l’attente, de l’ambition des agriculteurs de France et tout particulièrement de ceux qui sont dans la difficulté voire la très grande difficulté ».

Ce texte pointe du doigt la filière élevage et lui enjoint d’inventer une stratégie gagnante lui permettant de faire face à la volatilité des marchés. « Les acteurs sont renvoyés à leurs responsabilités » regrette le sénateur du Gers. « Je peux vous dire, dit-il, que pour le vivre en ce moment même pour l’abattoir départemental d’Auch, il y a peu voué à la fermeture, quand une collaboration sans arrière-pensée se met en place entre Etat, conseil régional, conseil départemental, agglomération d’une part et exploitants, apporteurs, éleveurs, clients d’autre part, on peut sauver l’emploi, les outils, les développer et répondre à la filière tout en étant économiquement compétitif. C’est plus affaire de volonté, d’écoute et de compréhension des enjeux multiples qu’affaire de texte de loi ! », dit-il.

Si, comme on peut le lire dans l’exposé des motifs de la loi, une partie des réponses se situe au niveau européen, le sénateur Franck Montaugé renvoit les auteurs de la proposition de loi à leurs contradictions: « Oui, dit-il, l’Union européenne a une responsabilité exorbitante sur ces questions essentielles pour l’avenir de l’agriculture française. Et je sais que le commissaire M. Phil Hogan, chantre très libéral de la concurrence non faussée appliquée au domaine ne laisse pas de vous inquiéter. Pourtant, comme vous le rappelez sans détour, vous êtes favorable à un alignement sur les marchés mondiaux. »

« Je ne crois pas, pour ma part, sauf à sacrifier la diversité des formes de notre agriculture et notamment la polyculture élevage qui fait la vie de très nombreux territoires ruraux comme le mien, que la disparition des mécanismes de régulation à bonne échelle, c’est-à-dire européenne, nous fasse gagner en compétitivité. La disparition que vous avez souhaitée des quotas laitiers en 2008 en fait la triste démonstration aujourd’hui », dit-il.

« Au final, conclut le sénateur Montaugé, et sans remettre en question la pertinence de l’objectif de compétitivité, force est de constater que le périmètre et la portée de ce texte sont très réduits. Quelques mesures méritent cependant d’être soutenues parmi lesquelles l’extension du dispositif de suramortissement de l’article 142 de la loi Macron aux coopératives. Mais globalement, Il n’y a en réalité pas de commune mesure entre les effets sur la compétitivité du Pacte de responsabilité – 4,216 M€ en 2016 et 4,618 M€ en 2017 – et ceux de cette proposition de loi qui ne traite pas la question pourtant essentielle des réformes structurelles. »

Téléchargez ici l’intervention de Franck Montaugé

Budget de la politique de la ville: des moyens pour les quartiers

Dans le cadre des discussions du projet de loi de finances 2016, le sénateur Franck Montaugé a défendu, mercredi à la tribune du Sénat, le budget de la mission « Politique des territoires -crédits ville ».

« La mission Politique des territoires, sur son volet ville, traduit la haute ambition du Président de la République de lutter contre la pauvreté et le phénomène de désocialisation constaté dans nombre de nos quartiers », a déclaré Franck Montaugé qui a centré son propos sur deux aspects de la mission: les évolutions de la politique de la ville et la traduction budgétaire de cette ambition nationale.

Soulignant la pertinence des choix politiques et méthodologiques faits par les ministres de la Ville successifs, François Lamy, Myriam El Khomri, Patrick Kanner, Franck Montaugé rappelle que « pour la première fois dans notre pays, des quartiers de territoires ruraux rentrent dans la politique nationale de la ville. Certains d’entre eux, dit-il, accèdent aussi au Nouveau Programme national de rénovation urbaine (NPNRU). C’est le cas du quartier du Grand Garros à Auch. C’est  une reconnaissance qui mérite d’être soulignée. Et c’est un progrès important en matière de solidarité nationale ! »

« Dans un contexte général marqué par la nécessité de contribuer au rétablissement des comptes publics, le programme 147 voit ses 438 millions d’euros de crédits préservés », note Franck Montaugé qui souligne que l’action 1 du programme Actions territorialisées et dispositifs spécifiques de la politique de la ville bénéficie d’une augmentation de ses crédits pour 2016 de 15 millions d’euros. Les crédits sont d’un montant de 197 millions d’euros pour les nouveaux contrats de ville et de 151 millions d’euros pour les projets de réussite éducative (PRE) et les dispositifs adultes-relais. Par ailleurs, les 7000 associations et l’action citoyenne dans ces quartiers seront soutenus avec 171 millions de crédits tous ministères confondus.

« Pour mesurer au bon périmètre l’effort budgétaire national en direction de ces quartiers, il faut aussi rajouter aux 367 millions d’euros d’allègements fiscaux en augmentation par rapport à 2015 les 4,1 milliards d’euros de crédits de droit commun qui permettront d’améliorer la vie quotidienne des habitants de ces quartiers dans les domaines de l’éducation, de la formation et de l’accès à l’emploi, de la prévention et de la sécurité, de l’accès à la vie associative et culturelle, du soutien social, de la santé, de la lutte pour l’égalité et contre les discriminations », ajoute Franck Montaugé.

« Au final, note le sénateur, le budget de la politique de la ville augmente, traduisant ainsi concrètement la priorité qu’il constitue pour le gouvernement ». L’enjeu financier est considérable puisqu’il est de 6,4 milliards d’euros, 5,3 pour les quartiers prioritaires de la politique de la ville et 1,1 milliard pour les quartiers d’intérêt régional. » S’il « regrette d’avoir à constater que la baisse de la DGF affectera immanquablement les capacités de financement des communes et EPCI concernés », Franck Montaugé salue l’engagement du gouvernement « qui s’est donné les moyens d’améliorer la vie des habitants des quartiers défavorisés ».

Téléchargez ici l’intervention du sénateur Franck Montaugé

Loi de finances: « Restaurer et dynamiser la compétitivité du secteur agricole »

Le sénateur Franck Montaugé est intervenu lundi soir à la tribune du Sénat pour défendre, dans le cadre des discussions sur le projet de loi de finances (PLF), le budget de la mission Agriculture, forêt et affaires rurales (AAFAR). Un budget qui s’inscrit dans une trajectoire qui conjugue trois objectifs étroitement liés: l’amélioration structurelle de la performance économique, sociale et environnementale de l’appareil de production, la réponse immédiate aux crises qui traversent certaines filières (élevage, production laitière, etc.) et la contribution à la restauration progressive des comptes publics de la Nation.

« En prenant en compte le financement de l’équilibre du régime des retraites, la France consacrera 19,9 milliards d’euros aux politiques agricoles en 2016 » explique Franck Montaugé qui rappelle que « pour 100 € de production agricole ou agro-alimentaire, il y a 27€ d’argent public ». Quant à la contribution budgétaire du secteur agricole au redressement des comptes publics, elle sera de 1%.

« En matière de soutien à la compétitivité de l’appareil productif, trois dispositifs contributifs sont à souligner », poursuit Franck Montaugé qui cite les 1 milliard d’euros qui seront consacrés en 2016 à la modernisation des exploitations, et les 1,7 milliard d’euros d’allègements de charges sociales et fiscales qui seront opérés en 2016 dans le cadre du Pacte de responsabilité. « L’effet direct, c’est que nous avons résorbé notre différentiel de coût du travail avec l’Allemagne par ces mesures d’allègement, et aussi pour des raisons qui tiennent à la politique sociale allemande », ajoute Franck Montaugé.

« En matière de soutien conjoncturel, ce budget est marqué par des mesures visant à apporter un soutien financier et fiscal immédiat à l’ensemble des éleveurs, poursuit le sénateur du Gers. Allègement de trésorerie pour 600 millions d’euros, restructuration des dettes, remboursement accéléré de TVA, mobilisation du FAC, accompagnement des prêts auprès des banques, l’ensemble de ces mesures représente plus de 1,1 milliard d’euros.

« La prise en compte de la dimension structurelle de ces crises s’est aussi traduite par 300 millions d’euros de mesures supplémentaires contribuant à répondre à cinq objectifs majeurs : assurer des prix rémunérateurs, alléger les charges, lutter contre l’endettement, moderniser les outils de production, et simplifier les normes. « Au total 3 milliards d’euros en 3 ans seront investis dans l’agriculture et l’élevage », précise Franck Montaugé qui note que tous les moyens de financements de ces mesures ne relèvent pas du projet de loi de finances (PLF) ou du projet de loi de finances de la sécurité sociale (PLFSS). Et de citer l’exonération à partir de 2016 de taxe sur le foncier non bâti et de cotisation foncière des entreprises accordée pour les projets pionniers de méthanisation agricole, la pause dans le prélèvement des chambres d’agriculture effectué par la taxe additionnelle sur la taxe sur le foncier non bâti, et l’extension aux associés des Cuma du dispositif de suramortissement.

« M. le Ministre, ajoute le sénateur en s’adressant directement à Stéphane Le Foll, le suramortissement pourrait aussi très utilement servir la compétitivité de nos coopératives dont les plus grandes sont engagées dans la compétition internationale et contribuent très positivement à notre balance du commerce extérieur. En disant cela, je pense à des caves vinicoles comme celle de l’Union Plaimont dans le Gers que vous connaissez bien ! »

Pour terminer, l’accent est mis sur deux actions du projet de budget: l’appui au renouvellement et à la modernisation des exploitations agricoles (action 13) et le soutien aux zones rurales par le biais d’une gestion équilibrée de leur territoire et un renforcement de leur attractivité (action 14). La première action qui concerne le soutient à la politique d’installation, après avoir enregistré une hausse de 12% en 2015, bénéficie en 2016 d’une hausse supplémentaire de 19,7 millions d’euros. « En deux ans, les moyens consacrés à l’installation et à la modernisation des exploitations agricoles ont augmenté de 27% (+36 millions d’euros). Le Gouvernement maintient ainsi son objectif de 6000 installations par an », précise Franck Montaugé. La deuxième action, elle, représente plus de 55% des crédits du programme, pour 782,5 millions d’euros d’autorisation d’engagement et 769 millions d’euros de crédits de paiement.

« L’ensemble des fonds nationaux et européens qui seront consacrés, en 2016, aux enjeux structurels de transformation de l’appareil productif, à la réponse aux crises des filières, et au développement tant qualitatif que quantitatif de nos productions, soit près de 20 milliards d’euros, démontre la volonté forte du gouvernement, et du ministre dont je salue l’action, de restaurer la compétitivité de ce grand secteur de notre économie nationale qui caractérise plus que tout autre et depuis longtemps l’excellence française » conclut Franck Montaugé qui, au nom du Groupe socialiste et républicain, invite ses collègues sénateurs à approuver le budget 2016 de la mission AAFAR.

Téléchargez ici l’intervention du sénateur Montaugé

Budget 2016: industrie et haut débit pour redresser la France

Photo_Tribune (2 sur 1)Le sénateur Franck Montaugé est intervenu le 28 novembre dernier à la tribune du Sénat pour défendre, dans le cadre des discussions du projet de loi de finances 2016, le budget de la mission économie, « un budget, dit-il, qui s’inscrit dans une trajectoire qui conjugue deux objectifs étroitement liés: le redressement économique et productif de la France et la contribution à la restauration progressive des comptes publics de la Nation ».

Centrée sur deux poins précis, la part du budget 2016 consacrée à la politique industrielle de la France et celle qui concerne l’équipement en infrastructures numériques du territoire, cette intervention de dix minutes souligne, à travers l’exemple de deux actions parmi d’autres, la pertinence de la stratégie nationale en matière d’économie. Alors que la place de l’industrie dans la production nationale a fortement régressé au cours des décennies passées, la trajectoire engagée par le gouvernement et le ministre de l’Industrie vise à reconstruire un tissu industriel performant.

« Deux dispositifs complémentaires contribuent à l’amélioration de la compétitivité globale de notre industrie: les mesures fiscales d’allègement de charges prises dans le cadre du Pacte de responsabilité et le déroulement des programmes d’investissement d’avenir (PIA) dont les soutiens s’ajoutent aux enveloppes budgétaires pré-existantes. Aux côtés des programmes 134 et 192 de la mission Economie, le Programme d’investissement d’avenir est devenu le principal canal financier de soutien à l’innovation industrielle », ajoute Franck Montaugé qui précise: « Au total, les enveloppes PIA fléchées vers l’industrie représentent 18, 2 milliards d’euros engagés à hauteur de 13,5 milliards, soit 74%, ce qui représente un effort annuel de 2,7 milliards d’euros depuis la fin de 2011. »

« Après avoir cru, pendant plus de 30 ans, que les pays industrialisés s’acheminaient tous, à plus ou moins long terme, vers une société post industrielle dans laquelle les activités de service supplanteraient les activités de production, que l’industrie serait supplantée par le tertiaire, on constate aujourd’hui l’émergence d’un modèle hyper-industriel qui allie production industrielle et activités de services. L’émergence d’une telle société hyper-industrielle constitue une chance pour notre pays ! », dit-il, saluant « la constance et la résolution du gouvernement et du ministre de l’Economie dans le pilotage efficient de cette stratégie essentielle pour redresser notre appareil productif ».

A cette stratégie des PIA et de la Nouvelle France industrielle (NFI) s’ajoutent les dépenses fiscales figurant au budget. Trois dispositifs principaux ont un impact financier important sur le secteur industriel: le CIR, le CICE et le dispositif de suramortissement. Il faut ajouter à cela les exonérations de cotisations patronales versées aux Urssaf, la révision du barème des allègements existants jusqu’à 1,6 fois le Smic, la baisse des cotisations familiales pour les salaires compris entre 1,6 et 3,5 Smic, la disparition progressive de Contribution sociale de solidarité des sociétés (C3S) et la suppression, dès 2016, de la contribution exceptionnelle à l’impôt sur les sociétés.

« L’ensemble de ces mesures représente un allègement fiscal pour les entreprises de l’ordre de 13 milliards d’euros pour 2016, dont 2 milliards d’euros en 2016 pour les entreprises du secteur industriel, ajoute le sénateur Montaugé. Au total, dit-il, le cumul des dispositifs fiscaux représente pour l’industrie plus de 8 milliards d’euros en 2016. Si l’on met bout à bout les financements budgétaires, ceux du PIA et les dépenses fiscales, on obtient un effort financier global pour soutenir les politiques industrielles qui atteint 11,2 milliards d’euros. C’est un montant considérable, qu’effectivement la lecture directe des programmes de la mission ne permet pas d’appréhender à sa juste mesure qui est considérable ! Même si certaines enveloppes sont en baisse, il reste que l’analyse des données budgétaires ramenées dans le champ de l’industrie montre sans ambiguïté que la Nation investit de nouveau massivement dans son redressement industriel. »

« Pour terminer, conclut Franck Montaugé, je voudrais souligner, pour la saluer, l’action du gouvernement et au-delà du gouvernement, de toutes les collectivités locales dans l’équipement de nos territoires en matière de Très haut débit (THD). Le déploiement du très haut débit sur tout le territoire à horizon 2022 représente plus de 20 milliards d’euros d’investissements, dont 13 à 14 milliards au titre des réseaux d’initiative publique (RIP) dans les zones non-denses. D’ici 2022, 3 milliards d’euros représentant 50% du financement des RIP seront consacrés à l’équipement des territoires ruraux, donc hors métropoles et agglomérations. 188 millions d’euros d’autorisations d’engagement sont ouverts au titre de 2016. »

« Ces équipements d’infrastructures conditionnent la capacité de nos territoires à maintenir et à accueillir des populations, à offrir également des conditions techniques indispensables à l’accueil de nos entreprises. 89 départements se sont engagés résolument dans ce grand projet, dont certains en quasi-pionniers comme le Gers, et je salue cette coopération Etat–collectivités tout à fait exemplaire, traduite dans les Contrats de plan Etat-Région que nous signons en ce moment. »

« Nous sommes sur le chemin et même si beaucoup reste à faire, convenons ensemble, au regard des premiers signes positifs qui nous parviennent et du formidable potentiel de notre pays, que les orientations prises sont les bonnes et qu’elles doivent être approfondies » termine Franck Montaugé qui, au nom du Groupe socialiste et républicain, apporte son soutien à ce budget.

Téléchargez ici le texte de l’intervention de Franck Montaugé

Histoire: cent ans après, la mémoire gersoise de 1915

Chaque année jusqu’en 2018, la Société archéologique, historique, littéraire et scientifique du Gers organise un colloque dont l’objectif est, 100 ans après, de remettre en perspective et de faire un état des lieux de la connaissance sur les Gersois dans la Grande Guerre. Samedi, une vingtaine d’intervenants se sont succédé pour parler du conflit en 1915, en s’attachant à illustrer le thème retenu pour la journée, celui de la solidarité.

Invité à ouvrir les travaux du colloque, le sénateur du Gers, maire d’Auch Franck Montaugé, a salué « le formidable travail » que produit la Société archéologique du Gers, « un travail qui permet d’interroger le sens à partir de la connaissance du passé, de répondre aussi à la question du « Comment faire société ? », et de mettre à disposition des jeunes générations ce travail de réflexion fécond ».

« La guerre de 14-18 et les attentats de Paris ont en commun la négation de l’humanité à travers les massacres perpétrés », a déclaré Franck Montaugé après l’hommage rendu par Georges Courtès, le président de la Société archéologique, aux victimes des attentats du 13 novembre à Paris.

En mai 1915, à Roclincourt en Artois, 1200 Gascons du 88e Régiment d’Infanterie sont tombés lors d’une offensive dirigée par le maréchal Foch. « A Auch, la nouvelle plongera la ville dans la consternation, poursuit Franck Montaugé. A la fin de l’année 1915, le bilan de ces offensives à coups d’hommes est effroyable : 112 000 hommes tombés en Artois pour une avancée du front de 4 kilomètres et, en Champagne, 182 000 victimes pour un gain de 5 kilomètres ! »

« 1915 sera après 1914 la plus meurtrière année de la guerre : 31 000 morts par mois, en moyenne, soit 370 000 en tout à la fin de cette année terrible », ajoute Franck Montaugé qui conclut en saluant « tout particulièrement Georges Courtès, président de la Société archéologique, Gilbert Sourbadère, qui va plancher sur un sujet qui lui tient à cœur, Le Gers dans la guerre : des campagnes mobilisées et solidaires ; Bernard Gendre qui va ouvrir cette journée par une conférence inaugurale sur les soldats gascons à Roclincourt et tous les intervenants qui nous éclaireront sur des sujets trop souvent méconnus de cette sombre période. »

Téléchargez ici le discours du sénateur Franck Montaugé