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Franck Montaugé

Sénateur du Gers

« Pour une PAC au service des revenus agricoles »

Le sénateur Franck Montaugé est intervenu mardi soir à la tribune du Sénat dans le cadre du débat sur l’avenir de la PAC et des filières agricoles. « Ce débat, proposé à un moment opportun du processus de réflexion de la PAC post 2020, est bienvenu et j’en remercie ses initiateurs. Nous partageons tous ici le souci du devenir de l’agriculture française ! », a déclaré Franck Montaugé en ouverture de son propos.

« Alors que l’agriculture est confrontée, au plan national comme européen, à des enjeux de sécurité et de qualité alimentaire, des enjeux économiques, environnementaux, territoriaux, et de résilience à l’égard des nombreux aléas dont elle est en permanence l’objet, nous devons faire une analyse juste du fonctionnement de la PAC actuelle et en déduire les objectifs pertinents pour la prochaine, en cours de préparation.

« La PAC post 2020, dit-il, doit être construite sur des objectifs de croissance, d’emploi et de compétitivité, des objectifs de contribution aux enjeux climatiques et environnementaux, de développement de la ruralité et de gestion des risques de toute nature pour une agriculture plus résiliante et plus durable. »

Alors qu’il doit présenter, le 30 juin prochain avec les sénateurs Henri Cabanel et Didier Guillaume, un projet de loi visant à mettre en place des outils de gestion des risques en agriculture, le sénateur du Gers a centré son propos sur  « la question de la nécessaire résilience de la future PAC face aux aléas sanitaires, climatiques et économiques ».

Les agriculteurs nous le disent et ils ont raison: « Nous ne voulons pas des primes mais des prix!»

« Cela suppose des marchés correctement rémunérateurs, qui leur donnent une visibilité suffisante pour définir la bonne stratégie d’exploitation, pour faire les choix pertinents d’investissement qui demeurent, on le sait, la condition majeure de leur compétitivité dans la durée », poursuit Franck Montaugé.

« La réalité, dit-il, ce sont des mécanismes de régulation des marchés qui ont soit disparu (c’est le cas des quotas) soit qui n’existent pas, ou alors sous des formes quasi embryonnaires. Depuis 1962, de réforme de la PAC en réforme de la PAC, particulièrement en 1992, les principes du libre marché auto-régulé ont fini par modeler l’agriculture de nos nations, de nos régions et de nos terroirs, en même temps qu’ils ont fait disparaitre et souffrir trop souvent, parfois jusqu’à l’insupportable, nos paysans. »

« Dans ce contexte éminemment politique, la résignation n’est pas de mise et la réaction doit être inspirée par des principes politiques empreints de pragmatisme économique et de solidarité à l’égard du monde paysan ! Dans notre réflexion, il y a un fait que l’on doit toujours avoir en tête: les agriculteurs n’ont pas de pouvoir de marché ! Et pire que ça, quand la valeur dont ils devraient prioritairement bénéficier augmente, c’est surtout l’amont et l’aval qui en profitent! »

Et la question se pose immédiatement du rôle que devrait jouer l’Europe dans ce contexte d’adossement aux marchés européens et mondiaux qui déterminent pour une large part les revenus de nos producteurs. La PAC actuelle, note Franck Montaugé, n’intègre pas, de façon adéquate en tout cas, de mécanisme de gestion du risque de prix. A cet égard, l’observation des dispositifs mis en œuvre dans les grands pays producteurs, hors de l’UE, est riche d’enseignements et doit être prise en compte pour définir notre boite à outils de gestion et de couverture des différents types de risques. »

Pour Franck Montaugé, l’Etat pourrait utilement approfondir la mise en œuvre des articles 36 à 39 du règlement 1305/2013 de l’UE qui traitent de la gestion des risques. « Ce sera l’objet de la proposition de loi que nous discuterons le 30 juin prochain », dit-il.

Quant à l’Union européenne, dans la perspective de la PAC post 2020, elle devrait se mettre en position de pouvoir évaluer finement les pertes de revenus agricoles, favoriser la création de comptes d’épargne de précaution, soutenir les tests de terrain pour valider ou pas les concepts de gestion de risque et les méthodes nouvelles, développer des processus d’apprentissage à partir d’expérimentations et de modélisations, prévoir un financement suffisamment flexible pour les outils de gestion des risques en utilisant les réserves spéciales de l’Union, etc.

« La PAC peut-elle être efficace, réactive aux situations aléatoires dans le cadre d’un cycle budgétaire annualisé », interroge le sénateur du Gers? « En définitive, pour penser la PAC de demain, pour la sauver, ne faut-il pas changer radicalement de mode de raisonnement ? Je crois que oui mais je sais aussi qu’on ne fait pas table rase d’un tel dispositif d’un trait de plume. Cette réorientation stratégique nécessite de voir loin et de penser la transition pour que le remède ne soit pas plus dévastateur que le mal ! »

« Pour aller dans ce sens, l’expérimentation, la modélisation et l’évaluation doivent être engagées sous forme de tests ou d’expérimentations, sans tarder et pour aboutir à des stratégies européennes de filière. Sur un plan plus politique, je reste convaincu que la construction d’un rapport de force impliquant toutes les parties prenantes (gouvernements des pays membres, organismes professionnels de filières, etc.) sera indispensable pour mener à bien une telle réforme. Associer et former au plus tôt les agriculteurs eux-mêmes à ce processus de transition majeur sera aussi une condition majeure du succès. »

Téléchargez ici le texte intégral de l’intervention

Téléchargez ici le communiqué de presse

Grêle et intempéries: le Gouvernement réactif

Après les averses de grêle qui ont durement touché une partie du vignoble gersois, le sénateur Franck Montaugé en appelle à la solidarité nationale et se réjouit de la réaction rapide du ministre de l’Agriculture. « Tout doit être mis en oeuvre pour soutenir les exploitations confrontées à ces pertes lourdes de récoltes et donc de revenus. Ce nouvel épisode confirme la nécessité que le monde agricole, dans sa diversité, se dote d’outils permettant de gérer les aléas de différentes natures auxquels les productions sont exposées. Je ferai en ce sens une proposition de loi qui sera débattue le 30 juin prochain en séance», déclare Franck Montaugé.

« En viticulture, les pertes de récolte sont assurables et, de ce fait, ne relèvent pas du régime des calamités agricoles. Les calamités agricoles sont toutefois mobilisables, le cas échéant, pour les pertes de fonds, si les dommages impactent la récolte 2017″, indique le ministre de l’Agriculture Stéphane Le Foll dans un communiqué diffusé hier.

« Les services de l’Etat sont pleinement mobilisés pour évaluer les dégâts et accompagner les producteurs. Si les pertes définitives ne pourront être connues qu’à l’issue de la récolte 2016, Stéphane Le Foll a d’ores et déjà demandé aux préfets de tout mettre en place pour que les exploitants concernés puissent :

  • avoir un accès au chômage partiel pour leurs éventuels salariés ;
  • solliciter un dégrèvement de la taxe sur le foncier non bâti pour les parcelles touchées par la grêle. Sur ce point les maires pourront formuler au nom de l’ensemble des contribuables concernés de leur commune une demande collective auprès des services fiscaux ;
  • solliciter auprès des caisses MSA un report du paiement des cotisations sociales.

Le ministre de l’agriculture demande également aux établissements financiers de prendre en compte cette situation exceptionnelle et de proposer aux viticulteurs sinistrés les solutions leur permettant de passer ce cap difficile. Les services du ministère de l’Agriculture préparent par ailleurs avec la Direction générale des douanes et des droits indirects les bases juridiques permettant de sécuriser l’achat de vendanges par les exploitants.

Enfin, face à la multiplication de ce type d’intempéries ces dernières années, Stéphane Le Foll a rappelé l’importance d’une diffusion plus large de l’assurance récolte, qui couvre à ce jour un peu moins de 25 % des surfaces viticoles. Lancé l’automne dernier, le nouveau « contrat socle », plus abordable et donc plus attractif que le système actuel d’assurance récolte, doit justement permettre de mieux protéger les agriculteurs, en convenant à la grande majorité des exploitants et en assurant la pérennité du système », conclut le communiqué du ministère.

Réserve parlementaire: au service des territoires gersois

Le Sénat a publié cette semaine le détail de la ventilation de la réserve parlementaire pour l’année 2015 (consulter ici). Pour cette année, le sénateur Franck Montaugé a apporté son soutien financier à 30 projets pour un montant global de 130000 euros. « Toutes les demandes qui m’ont été adressées ont été examinées et ont fait l’objet d’une aide au titre de ce dispositif », dit-il.

Afin de répartir l’enveloppe de la manière la plus équitable possible, plusieurs critères ont été appliqués. Ainsi, les aides s’adressent à tout type de projet d’investissement d’intérêt général des collectivités, sur tout le territoire du département du Gers, hors de toute considération partisane et en stricte conformité avec le règlement du ministère de l’Intérieur.  Le taux de subvention est évalué en fonction de deux données: le montant total hors taxes du projet et le montant du « reste à financer », c’est-à-dire la part de fonds propres mobilisés par la commune.

Consultez ici le règlement du ministère de l’Intérieur

Les institutions, rempart contre les fanatismes

Pendant l'intervention de Franck Montaugé. ©franckmontauge.fr
Pendant l’intervention de Franck Montaugé. ©franckmontauge.fr

Organisées à Auch le 12 mai dernier, les rencontres inter-religieuses et philosophiques ont été l’occasion d’un dialogue riche et nourri autour de la question « Les religions et les spiritualités, un remède contre les fanatismes? ». Animée par le pasteur protestant Alain Rey, cette table ronde a permis d’entendre les avis de Michel Aguilard, président délégué de l’Union bouddhiste de France, Michel Bertrand, ancien doyen de la faculté de théologie protestante de Montpellier, Maurice Gardès, archevêque d’Auch, Tareq Oubrou, imam et recteur de la mosquée de Bordeaux, Yves Saez, membre de la loge de recherche nationale de la Grande loge nationale de France et Ephraïm Teitelbaum, président de l’association franco-polonaise pour la promotion de la culture juive.

Invité à apporter sa contribution au débat, le sénateur et maire d’Auch Franck Montaugé est sorti des sentiers battus en traitant la question sous l’angle des institutions et de leur fonction anthropologique. « Faire tenir debout, tenir fermement, établir, fonder », tel est le sens de ce terme transmis à l’occident par le droit romain et dont la fonction, explique Franck Montaugé « est de structurer le montage humain à partir d’une place de pouvoir qui est d’essence politique ».

« Les institutions font jouer la loi d’une relation, elles manient la division constitutive de l’animal parlant », poursuit l’orateur. Autrement dit, le montage normatif des institutions régule ce qui relève du biologique et du subjectif d’un côté, ce qui relève du social, c’est-à-dire du rapport aux autres de l’autre. Au plan social, trois registres sont constitutifs de la vie de l’Homme en société: celui des grands récits et des mythes fondateurs, celui des préceptes et interdits, c’est-à-dire du droit, celui enfin du politique qui occupe une fonction d’intermédiaire entre les deux premiers, fonction exercée par l’Etat. « Gouverner c’est faire coïncider le scénario fondateur -qu’il procède du mythe ou de la croyance- et la réalité pratique des règles sociales », dit-il encore, citant le philosophe du XVe siècle Nicolas de Cues.

Ces trois registres des grands récits, des règles sociales et de la politique constituent un ordre fiduciaire qui fonctionne sur une logique de confiance. « La logique fiduciaire est construite sur la foi dans les mots et ce qu’ils signifient. Ce qui fait foi, ce sont les valeurs auxquelles ont croit, les valeurs fiduciaires portées par les grands mots abstraits: droits de l’Homme, liberté, égalité, fraternité, démocratie, croyances religieuses, concepts ou valeurs philosophiques, science, usine, travail et même argent dont Karl Marx notait au XIXe siècle qu’il était devenu pour certains un vrai dieu, symbole successeur du Christ. »

« Surprenant de prime abord, les Etats exercent, à travers le droit, une fonction parentale qui peut être ou devenir défaillante, poursuit Franck Montaugé. Le fanatisme, qu’il procède d’une religion ou d’une idéologie dévoyée, n’est-il pas révélateur et la conséquence d’une institution de la vie défaillante, d’un délire, d’une affectation profonde de la perception de la Raison? […] L’expérience institutionnelle du XXe siècle prouve qu’un Etat, comme un sujet, peut délirer et toujours sur la base d’un discours qui subvertit la fonction généalogique et, à travers elle, la logique ternaire du corps, du mot, de l’image ou celle du grand récit, de la politique et du droit. »

Selon Franck Montaugé, l’explosion aujourd’hui de l’idéologie individualiste qui fait de chacun un être se rêvant tout puissant invite à poser de nouveau la question institutionnelle: « Perversion des pensées religieuses ou idéologiques, affaiblissement du politique qui ne fait plus ou pas suffisamment le lien entre les registres des grands récits et du droit, il revient à chacun d’entre nous, aux responsabilités qui sont les nôtres et dans le dialogue avec nos congénères, de contribuer à la consolidation, si ce n’est au relèvement des institutions, l’invention de formes nouvelles adaptées aux temps présent et futur n’étant pas interdite, et probablement nécessaire. »

« La place des religions et des spiritualités dans ce programme est pour moi évidente, ne serait-ce que parce que l’Homme se singularise dans le règne vivant tout autant par le langage, la pensée que par la croyance » conclut Franck Montaugé. « Croyances et spiritualités, remèdes au fanatisme? Possiblement!, dit-il, avec la posologie adaptée qui fait que le pharmacon ne tue pas mais soigne ou aide à vivre mieux. »

 

https://www.youtube.com/watch?v=sACyn4g3pn4

Téléchargez ici le texte intégral de l’intervention de Franck Montaugé

Rachat de JCB Aéro: « Une opération positive pour l’économie gersoise »

« L’annonce, aujourd’hui à Genève, du rachat de l’entreprise JCB Aéro par Amac Aerospace, est une bonne nouvelle pour l’économie auscitaine et gersoise», déclare le sénateur et maire d’Auch Franck Montaugé.

Annoncée dans le cadre du salon européen de l’aviation d’affaires Ebace, la transaction a été réalisée au mois d’avril dernier. Spécialisée dans l’aménagement et la finition d’avions d’affaires, Amac Aerospace dont le siège est à Bâle, possède plusieurs implantations en Suisse, en Turquie et au Liban.

«L’arrivée sur la plateforme aéroportuaire du Grand Auch d’une entreprise internationale, leader européen de son secteur et qui affiche une forte croissance est un signe encourageant pour notre territoire. Je salue à cette occasion le travail remarquable de Jean-Claude Beaudet qui a créé JCB Aéro et a choisi de se développer à Auch. Grand Auch Agglomération, le Département du Gers, la Chambre de commerce et d’industrie et l’Etat avaient alors fortement investi pour moderniser la plateforme et permettre son installation.»

«Je salue aujourd’hui l’arrivée d’Amac Aerospace à qui je souhaite la bienvenue en Gascogne, ajoute Franck Montaugé. L’implantation de cette entreprise leader consolide la position de l’aéroport d’Auch-Lamothe sur la carte de la grande région. En périphérie de la métropole toulousaine, notre aéroport désormais visible des grands opérateurs de la sous-traitance aéronautique, est plus que jamais au service du développement économique régional», dit-il

Téléchargez ici le communiqué de presse

« Le Gers, terre d’industrie aéronautique! »

A l’occasion de l’inauguration de la nouvelle unité de production de l’usine Lauak, à L’Isle-Jourdain, le sénateur Franck Montaugé a rappelé combien l’industrie aéronautique et les territoires ruraux pouvaient apporter l’un à l’autre: « Vous faites ici parfaitement la démonstration que dans un territoire aussi rural que le Gers, il possible d’acquérir une compétence et une culture industrielles », dit-il, s’adressant à Jean-Marc et Mikel Charritton, Pdg et directeur général du groupe Lauak.

Fabricant de pièces et de structures aéronautiques, Jean-Marc Charritton a démarré son activité en 1975 au Pays basque, en créant l’entreprise de chaudronnerie Eskulanak. Aujourd’hui, le groupe Lauak emploie 1100 collaborateurs et réalise un chiffre d’affaires de plus de 100 millions d’euros. Le groupe est présent à Hasparren au Pays basque, au Portugal, à L’Isle-Jourdain et à Villemur-sur-Tarn. Une véritable success story pour une entreprise familiale qui a su gagner la confiance de clients prestigieux (Daher, Airbus, Dassault, Aérolia, Liebherr, etc.)

Cette progression spectaculaire est la conséquence d’une stratégie d’intégration verticale visant à maîtriser le maximum de procédés de fabrication. « Nous avons démarré par des activités de chaudronnerie, nous avons poursuivi avec des activités de soudage, d’assemblage, de traitements de surfaces, de contrôles non-destructifs, mais il nous manquait l’activité d’usinage » explique le directeur général, Mikel Charritton.

L’opportunité de racheter en 2010 l’entreprise Equip’Aéro de L’Isle-Jourdain permet de combler cette lacune. « Lorsque nous avons racheté le site de L’Isle-Jourdain, il employait 35 personnes et réalisait un chiffre d’affaires de 1,5 million d’euros. Aujourd’hui, nous employons 140 personnes et réalisons un chiffre d’affaires de 22 millions d’euros. Nous l’avons multiplié par 9 en six ans », explique Mikel Charritton.

La construction d’un nouvel atelier dédié à l’usinage de pièces en métal dur répond à une stratégie de spécialisation du site. Trois « unités autonomes de production » s’y côtoient désormais dans les domaines de l’usinage des métaux durs, de l’usinage de pièces d’aluminium de grande taille et de l’usinage de précision. En cinq ans, le groupe Lauak a investi l’équivalent de 17 millions d’euros et continue d’afficher des ambitions prometteuses. Objectif pour 2019: réaliser un chiffre d’affaires de 30 millions d’euros et atteindre un effectif de 220 à 230 personnes.

Pour augmenter sa performance et conquérir de nouveaux marchés, le groupe Lauak table sur l’excellence. L’usine livre aujourd’hui à ses clients 10000 pièces par mois. « 97% de ces pièces sont livrées à l’heure. Nous avons encore 3% à aller chercher pour que 100% de nos livraisons soient faites dans les temps », explique Didier Laffargue, le directeur du site gersois.

Evoquant son intervention à la tribune du Sénat, le 12 mai 2015, lors d’un débat sur l’avenir des filières de l’industrie aéronautique (lire ici), le sénateur Montaugé a rappelé combien les territoires ruraux, complémentaires des métropoles, pouvaient contribuer à l’essor d’une sous-traitance dynamique et performante. « Le Gers, tout en confortant son économie de base qu’est l’agriculture, s’oriente de plus en plus, grâce à des projets comme le vôtre, vers cette activité industrielle porteuse d’avenir et prometteuse d’emploi. Les ambitions que vous affichez nécessitent aussi du soutien et de l’accompagnement et si je peux vous aider en quoi que ce soit, je le ferai avec grand plaisir », dit-il.