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Franck Montaugé

Sénateur du Gers

Le blog du sénateur

La revalorisation des retraites agricoles bloquée par le Gouvernement

A peine le Salon de l’Agriculture terminé, le gouvernement vient de bloquer le processus législatif de revalorisation à 85% du SMIC du minimum des retraites des non-salariés agricoles (exploitants). Une manière pour le moins surprenante de traduire l’attention exprimé par le Président de la République envers les agriculteurs dans les allées du salon de l’agriculture il y a quelques jours.

Lors de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale en novembre dernier, suite à de multiples rencontres avec les syndicats de retraités gersois, j’avais apporté mon soutien à cette juste revendication en présentant un amendement (lire ici).  Cet amendement, voté par les groupes socialiste et communiste, avait alors été rejeté par la majorité sénatoriale.

Hier soir, dans le cadre de la discussion d’une proposition de loi portée par le député communiste André Chassaigne et adoptée par l’Assemblée nationale le 2 février 2017, proposition qui s’inscrivait dans le droit fil d’avancées importantes apportées sous le gouvernement de François Hollande, le gouvernement a verrouillé le processus législatif en engageant l’article 44-3 de la Constitution, le « vote bloqué », qui oblige les parlementaires à voter d’un seul bloc le texte uniquement amendé des propositions du gouvernement.

En l’occurrence, le gouvernement voulait amender le texte pour reporter de 2 ans, au 1er janvier 2020, la mise en œuvre de la réforme. Réforme hypothétique compte tenu de l’annonce de son intégration dans la réforme systémique des retraites par ailleurs annoncée. L’argumentation pour rejeter la discussion portait aussi sur l’absence de financement de la mesure. Une contre-vérité manifeste puisque le texte comme l’amendement que j’avais défendu prévoyaient que la ressource soit assise sur l’augmentation de 0,1% de la taxe sur les transactions financières.

Outre l’injustice de cette position du Gouvernement à l’égard de dizaines de milliers de retraités qui ont des revenus très largement inférieurs au seuil de pauvreté, la procédure utilisée hier soir en séance témoigne du peu de respect du gouvernement pour la souveraineté nationale.  Cette façon de procéder augure mal de la réforme constitutionnelle à venir.

« Cadre financier pluriannuel » européen : des interrogations fortes à propos de la future PAC

En décembre 2017, les autorités françaises ont fait connaître à la commission européenne leur position (1) relative au futur cadre financier pluriannuel de l’Union européenne (CFP). Le CFP a vocation à fixer les budgets dans les différents domaines d’action de l’Union. Il en résultera des attributions budgétaires pour chaque Etat membre, politique par politique. Ces attributions  auront des conséquences importantes au plan national et pour le devenir économiques et social des territoires. La Commission fera ses premières propositions en mai 2018. Le Conseil de l’Europe du 23 février prochain aura ce point à l’ordre du jour.

A ce stade le Parlement français n’a pas été sollicité pour débattre des orientations et des demandes relatives au CFP. J’observe aussi que le calendrier est contraint pour que cette question soit tranchée avant l’installation du prochain parlement européen. La note indique que « La négociation engagée se déroule dans un contexte inédit de nouveaux défis collectifs à relever (sécurité et défense, compétitivité économique et numérique, recherche et innovation, éducation, développement social, transition énergétique et migrations) et du retrait de l’Union du Royaume-Uni ». L’Etat français en appelle à « Un budget volontariste au service d’une Europe souveraine, qui garantit notre sécurité et prépare l’avenir des Européens ».

Personnellement, je partage la nécessité de se doter de politiques efficientes permettant de relever ces enjeux. Cependant, au-delà du contenu des politiques nouvelles ou réformées, la question se pose des moyens de financement et donc du budget global de l’Union et des Etats qui interviennent souvent en cofinancement de ces politiques.

Dans sa note de positionnement, l’Etat français veut « réformer les politiques traditionnelles pour mieux relever les défis actuels ». Il en appelle à une « réforme en profondeur des politiques les plus anciennes (PAC et politiques de cohésion). » Il précise que « La sécurité et la souveraineté alimentaires demeurent des enjeux majeurs pour l’UE et nécessitent une PAC rénovée, lisible et efficace. Cette future PAC devra renforcer la compétitivité des secteurs agricoles et agroalimentaires, tout en relevant les défis liés au changement climatique, à l’environnement et à la concurrence internationale.

Des financements intégralement européens doivent continuer à être consacrés au premier filet de sécurité du revenu des agriculteurs, au développement d’outils de gestion des risques et des crises, aux outils transversaux à portée environnementale et à l’adaptation des filières. La gestion des crises doit constituer une priorité et doit notamment être traitée dans le cadre d’une réserve de crise pluriannuelle reformée. Les dispositifs relevant de la subsidiarité nationale qui s’inscrivent dans une déclinaison territoriale devront continuer de faire l’objet de financements partagés entre l’Union et les États membres. »

En définitive, le processus du CFP va fixer pour les 7 ans à venir le cadre de l’ensemble des politiques de l’Union. Il est hélas fort probable que le budget de la PAC post 2020 ne soit pas du même niveau que celui qu’avait négocié en 2012-2013 pour la France, dans le contexte de l’époque, le Président de la République. Contrairement à ce que j’entends parfois et pour les raisons exposées dans la note, je pense que la prochaine PAC pourrait être porteuse de profondes évolutions voire de ruptures sur certains aspects. La traduction concrète de ces évolutions sur des territoires souvent défavorisés devra être anticipée par l’ensemble des parties prenantes pour que le Gers ne fasse pas économiquement, socialement et au plan environnemental les frais de ces nouvelles politiques.

Pour nous Gersois et bien que sans rapport direct avec le prochain CFP, la révision problématique de la carte des zones défavorisées nous y engage déjà !

Franck Montaugé

1- Téléchargez ici la note des autorités françaises

 

Jazz in Marciac, fierté du Gers et des Gersois

© FRANCIS VERNHET
© FRANCIS VERNHET
© FRANCIS VERNHET
© FRANCIS VERNHET

billet_carreEntendre, comme j’en ai eu l’occasion la semaine passée, des musiciens de classe internationale tels que Kyle Eastwood ou Avishai Cohen dire devant un parterre de six mille personnes que Jazz in Marciac est aujourd’hui le meilleur festival de jazz du monde est un motif de très grande fierté pour tous les Gersois. Comme on a pu le lire ou l’entendre sur tous les médias les plus sérieux et réputés de notre pays, la trente-neuvième édition du festival Jazz in Marciac est l’une des plus réussies tant sur le plan artistique que sur celui de la fréquentation. Qu’un pianiste aussi légendaire d’Ahmad Jamal préserve pour Marciac le seul déplacement annuel que son grand âge lui permet est la plus belle récompense que puissent espérer les organisateurs d’un événement qui a acquis, depuis plusieurs années déjà, une dimension mondiale.

Ce résultat exceptionnel est le fruit de l’engagement exemplaire d’une équipe autour d’un homme audacieux, Jean-Louis Guilhaumon, et d’une idée forte: faire de la culture un outil de développement du territoire. Alors que le festival bat encore son plein, je tiens à rendre hommage à Jean-Louis Guilhaumon, le bâtisseur de cette réussite culturelle, mais aussi éducative, économique et sociale. A Marciac, la passion du jazz n’est pas qu’un plaisir de l’été, c’est aussi ce qui construit l’avenir, ce qui a consolidé -et sans doute sauvé- le collège, ce qui créé de l’activité, qui ramène de la population et donne du sens à toute l’action publique locale.

La réussite de Jazz in Marciac profite également à l’ensemble du département et apporte des retombées non négligeables aux départements voisins des Hautes-Pyrénées ou des Pyrénées atlantiques. En drainant chaque année pendant deux semaines des dizaines de milliers de spectateurs, le festival est une locomotive de l’industrie touristique du Gers. Il est une carte de visite que chaque Gersois ambassadeur de son département peut exhiber avec fierté.

Franck Montaugé

Téléchargez ici le communiqué de presse

Castelnau-sur-l’Auvignon: pour l’honneur de la République française

billet_carreEn remettant, le 21 juin dernier à Mme Jeanne Robert, la croix de chevalier de la Légion d’honneur, le préfet du Gers n’a pas seulement réparé un oubli ayant pris la forme d’une injustice, il a signifié aussi que plus de 70 ans après les funestes années de guerre, la Nation n’était pas près d’oublier ces hommes et ces femmes, souvent anonymes, ayant pris tous les risques pour faire triompher les valeurs de liberté, d’égalité et de fraternité qui fondent notre République.

Jeanne Robert aura donc attendu d’avoir atteint l’âge respectable de 101 ans pour que son engagement exemplaire soit officiellement reconnu. Cet hommage tardif n’enlève rien, bien au contraire, à l’exemplarité d’une vie incarnant l’esprit de résistance. Engagée volontaire de la première heure, la jeune institutrice de Lille est recherchée par la Gestapo dès le mois de juin 1941. Passée en zone libre, elle réussit à se faire nommer à Castelnau-sur-l’Auvignon. C’est dans son logement de fonction qu’elle crée le réseau de résistance Victoire. Chez elle, elle reçoit des agents des services secrets alliés, dont le fameux lieutenant-colonel anglais George R. Starr, alias « Hilaire », à l’origine de la création du réseau SOE « Hilaire-Buckmaster », l’un des plus vaste et efficace réseau de résistance en France.

Jusqu’au 18 octobre 1943, date de son départ vers l’Angleterre, elle participe dans toute la région à nombre d’opérations clandestines, risquant sa vie et à maintes reprises l’arrestation. Quelques mois plus tard, le 21 juin 1944, le village résistant sera le théâtre d’une cruelle bataille qui fera quatorze victimes dont trois civils. Parmi les combattants, des Français du réseau Victoire, des Britanniques du SOE, des Italiens de la brigade Marcel-Langer et des guerilleros espagnols. La destruction par les maquisards de la tour carrée qui abritait un dépôt de munition entraînera, en représailles, l’incendie par les Allemands de toutes les maisons du village. Après la libération, Castelnau-sur-l’Auvignon recevra la croix de guerre avec étoile de vermeil.

Fidèle au village, Jeanne Robert y passera le reste de sa vie, ne manquant jamais la cérémonie qui, chaque année le 21 juin, rend hommage aux sacrifiés de 1944. L’école de Castelnau porte aujourd’hui son nom et son histoire est régulièrement enseignée aux élèves gersois. L’émotion simple et sincère avec laquelle elle a reçu sa croix de chevalier de la Légion d’honneur, les mots qu’elle a prononcés pour en partager le mérite avec ses anciens compagnons de résistance aujourd’hui disparus, témoignent d’un caractère porté à l’abnégation.

A 101 ans, Jeanne Robert est toujours la femme de convictions qu’elle était déjà il y a plus de 70 ans. Elle est l’incarnation de l’engagement, de la fidélité et du courage, des vertus précieuses, dont notre humanité continue d’avoir désespérément besoin. L’exemple de sa vie simple et droite doit être partagé avec le plus grand nombre, car il est non seulement inspirant mais aussi porteur d’espoir. Parce que nos valeurs les plus chères ne sont pas négociables, parce qu’il est bon de savoir que quelles que soient les circonstances, il y aura toujours des hommes et des femmes comme Jeanne Robert pour les défendre.

Franck Montaugé

Pour une politique de la ruralité à la hauteur de la politique de la ville

billet_carreDepuis plusieurs années maintenant, le gouvernement a développé une politique de la ville qui permet de prendre en compte de manière efficace les problèmes générés par l’urbanisation rapide et souvent mal maîtrisée des années soixante et soixante-dix. Concentration de l’habitat social et augmentation de la pauvreté ont créé des îlots dans lesquels la vie sociale s’est appauvrie, la vie économique a reculé et l’insécurité a augmenté. La communauté d’agglomération du Grand Auch que je préside bénéficie aujourd’hui des mesures énergiques mises en oeuvre auprès de deux cents quartiers identifiés comme « prioritaires ». On ne peut que se féliciter d’une politique qui stimule le partenariat et associe les populations à la redéfinition de l’espace public et à la dynamisation du territoire sur lequel elles vivent.

Il y a dans ce modèle de politique concrète, pragmatique et participative, des enseignements à tirer et une méthode à développer au service des problématiques d’aménagement du territoire. Si la question des banlieues a fait l’objet d’une prise en compte aussi volontariste, c’est en grande partie à cause des crises aigües qu’elle a suscitées aux marges de nos grandes métropoles. Aujourd’hui, d’autres crises se profilent à bas bruit. Je veux parler de celles qui touchent une partie de nos territoires les plus ruraux, cette partie où la densité de population devient si faible qu’il a fallu créer un nouveau terme pour la désigner: l’hyper-ruralité.

De grandes zones du territoire national peuvent aujourd’hui se réclamer de cette « hyper-ruralité » qui progresse au rythme où nos grandes métropoles se développent. Cette réalité est heureusement prise en compte par la loi NOTRe. De nouveaux outils sont à la disposition des élus locaux qui ont la possibilité de se regrouper. J’observe le début d’une vraie prise de conscience de la part des élus de terrain qui, même quand la loi ne les y contraint pas, s’engagent dans la création de communes nouvelles ou dans la fusion de leurs communautés de communes.

Ce mouvement est positif, mais il faut aller plus loin. Sur le modèle de ce qui a été entrepris pour résoudre les problématiques des villes, il faut agir au niveau législatif pour réinventer l’avenir des campagnes. Je voudrais qu’en 2016, nous construisions une loi de programmation et d’orientation de la ruralité qui prenne en compte toutes les problématiques dont souffrent nos départements hyper-ruraux. Nos campagnes regorgent de bourgs et de villages de grande qualité pour lesquels les élus se mobilisent depuis de longues années en investissant, et qui sont capables d’accueillir des populations nouvelles qui créeront de l’activité et permettront de maintenir de bons niveaux de service. Comment faire pour que des pans entiers du territoire décrochent ou ne décrochent pas de la dynamique nationale? Comme dans les banlieues, la question de l’égalité, pivot central de notre devise républicaine nationale, est mise à l’épreuve.

L’exemple de la politique de la ville nous dit comment nous emparer de cette question aux multiples facettes. Les réponses, nécessairement multiples elles aussi, doivent être trouvées sur le terrain, avec le concours des maires et des élus ruraux, mais aussi avec la participation des citoyens. La mise en oeuvre des premières mesures de la loi NOTRe, et je pense en particulier à la naissance des nouvelles grandes régions, nous invite fortement à passer à l’action. La force de la loi doit nous aider à donner la première impulsion. Des actions bien conçues, procédant d’une volonté nationale, peuvent permettre de capter des moyens à certains endroits qui participeront à la revitalisation de nos espaces hyper-ruraux.

Il faut accorder à nos zones rurales la même attention que celle que nous portons à nos villes, y consacrer des moyens, envisager des mécanismes qui permettent à ces territoires de rester contributeurs au développement économique et à la création de richesse nationale. C’est la proposition que j’ai faite au Président de la République lors d’une récente rencontre au palais de l’Elysée. La décision de François Hollande qui a permis d’intégrer à la politique de la ville des quartiers de zones rurales comme le Grand Garros à Auch est un premier signal positif. Il faut maintenant aller plus loin.

Franck Montaugé

« Ne jamais transiger avec les valeurs de la République »

« En billet_carremarchant, le 21 juin dernier, sur le « chemin de mémoire » de Castelnau-sur-l’Auvignon; en me recueillant, ce dimanche 5 juillet, devant les tombes des 76 tués du maquis de Meilhan; en écoutant, ce jeudi dans le bois de Bascaules à Toujouse (1) ce beau Chant des Partisans dont je n’oublie pas que les tout premiers feuillets ont été imprimés le 25 septembre 1943 à Auch dans le premier numéro des Cahiers de Libération (ce qui valut aux cinq héros (2) clandestins de l’imprimerie Moderne d’être arrêtés et déportés), je me dis que ces rendez-vous commémoratifs annuels, ces rites du souvenir, ne doivent pas être de simples événements réservés aux officiels de la République, aux porte-drapeaux et autres dépositaires de la mémoire combattante, mais qu’ils devraient au contraire être des moments de partage et de retrouvailles entre tous, autour de ce qui forge et forgera encore une histoire commune, notre histoire.

Chaque année aux beaux jours revenus, nous avons pris l’habitude du recueillement dans ces hauts-lieux de la résistance où, de juin à août 1944, des hommes et des femmes sont tombés sous les balles allemandes ou collaborationnistes. 71 ans après, il importe que l’on se raconte encore et encore ce qui s’est passé le 21 juin 1944 à Castelnau-sur-l’Auvignon, le 7 juillet à Villefranche-d’Astarac, le 26 juillet à Viella, le 6 août à Toujouse dans le bois de Bascaules ou à Auch et L’Isle-Jourdain fin août pour libérer notre département. Castelnau, ce village gersois dans lequel s’était établie une tête de pont de la Résistance a été incendié par l’occupant au terme d’âpres combats contre le bataillon de l’Armagnac du commandant Maurice Parisot et de George Starr, l’espion anglais du SOE. 14 hommes, des résistants qui avaient eu le courage de prendre les armes, sont tombés ce jour-là. En se retirant, les maquisards ont fait sauter l’une des tours du château médiéval dans laquelle ils avaient entreposé leurs munitions. Le village qui, fort heureusement, avait été évacué de ses habitants avant le début des combats, a été détruit en représailles. Castelnau-sur-l’Auvignon est aujourd’hui la seule commune du Gers titulaire de la Médaille militaire, cette « médaille des braves » qui n’est décernée que pour des services militaires exceptionnels.

Les faits seront plus tragiques encore le 7 juillet à Villefranche-d’Astarac, lorsqu’au petit matin, plus de mille soldats allemands encerclent les 95 hommes du maquis de Meilhan, un groupe commandé par le docteur Joseph Raynaud. Depuis le 24 juin, ces hommes décidés mais faiblement armés s’étaient établis dans deux fermes, au « Priou » et à « Larrée », des lieux-dits en bordure de bois. La bataille, d’une grande violence, ne durera pas plus de deux heures mais fera de nombreuses victimes: 76 en tout et parmi elles, quatre otages, des voisins agriculteurs que les Allemands furieux sont allés chercher pour les fusiller sans autre forme de procès.

En écoutant, dimanche, l’appel des 76 noms cités un à un par Valérie et François, les petits-enfants du docteur Joseph Raynaud, en regardant les œillets qui fleurissent chacune des 76 tombes creusées sur les lieux-mêmes du massacre, je me dis que cet instant de recueillement n’a pas pour seule vocation d’entretenir le souvenir individuel de chacun de ces héros magnifiques du 7 juillet 1944. Il est aussi l’occasion de nous rappeler ce que nous devons aujourd’hui à leur sacrifice d’hier: 621.960 heures de paix, 25.915 jours sans guerre, 71 ans sans tueries ni destructions de masse. Couchés dans leurs tombeaux, ils continuent de nous adresser un message que nous ferions bien d’entendre et de diffuser à notre tour. Alors que la barbarie se déchaîne toujours et encore au Moyen-Orient et en Afrique, alors que la menace étend son ombre jusque sur nos villes de province, ils nous disent ceci: « On ne transige pas avec les valeurs de la République, car ceux qui l’ont fait en 1940, sous couvert d’une prétendue révolution nationale, ont conduit le pays à sa ruine et nous, au tombeau. »

Le sacrifice de ces hommes courageux n’est pas vain et il ne le sera jamais, tant que nous, leurs enfants et petits-enfants, puis demain tous leurs descendants à venir, feront vivre cet idéal de Liberté, d’Egalité et de Fraternité pour lequel ils ont pris les armes. Le 19 août prochain, comme bien d’autres villes en France, Auch commémorera le jour de sa libération. Participer à cet événement n’est pas faire acte de complaisance mémorielle ni une façon malsaine d’exalter un passé glorieux. C’est une manière d’être au présent, fier de ses convictions, confiant dans ces valeurs de démocratie que tant d’ennemis tapis dans l’ombre et cherchant, ça et là, à imposer la terreur, voudraient abattre. Nous sommes tous les filles et les fils de ces résistants morts pour la France. Souvenons-nous de ces glorieux parents et construisons un avenir qui les honore. Vive la République, vive la France! »

Franck Montaugé

1- Téléchargez ici le discours du sénateur prononcé à Toujouse

2- Marie-Louise Laffargue, Jeanne Daguzan, Charles Borel, Louis Groullier, Louis Radix